Règlement intérieur

Pourquoi un règlement intérieur ?

En collectivité chacun a des droits et des devoirs. Le règlement intérieur précise les engagements réciproques : ceux de l’établissement, ceux de l’élève et ceux des familles. Il permet de savoir ce que l’on attend de tous. Ce règlement est non exhaustif. Le bon sens, le respect des personnes et de la loi prévalent pour tous les cas non prévus par ce règlement.

Accueil des élèves
le matin de 8h20 à 8h45, l’après-midi à 13h20

Sortie des élèves
le matin à 11h30 pour les maternelles, 11h45 pour les primaires
le soir à 16h30

Garderie
le matin de 7h30 à 8h15
le soir de 16h45 à 19h lundi, mardi, jeudi, vendredi 18h30

Étude
du lundi au vendredi de 17h à 18h, sortie possible à 17h30

L’inscription à l’école implique l’engagement par la famille d’une fréquentation assidue de l’enfant. Une fréquentation régulière est en effet nécessaire pour le développement de la personnalité de l’enfant et pour le préparer à recevoir la formation donnée par l’école.

En cas d’absence, il est demandé aux parents d’avertir le secrétariat de l’école dès la première heure, puis de le justifier obligatoirement par écrit.

Pour les enfants inscrits à l’année, toute modification en cours d’année doit être signalée par écrit au secrétariat.

Cantine

Le demi-pensionnaire s’engage à respecter le personnel de service, prendre soin du matériel et des locaux, ne pas perturber les repas de ses camarades de quelque façon que ce soit, éviter le gaspillage, ne pas sortir de nourriture en dehors du réfectoire, le non-respect de ces engagements peut conduire jusqu’à l’exclusion de la cantine.

Garderies

Par respect pour la personne responsable de la garderie il est demandé aux familles de respecter scrupuleusement les horaires.

Étude

L’étude est un lieu de travail surveillé où l’élève travaille seul.

Les parents qui viennent chercher leurs enfants à l’étude sont priés de rester à l’extérieur de la salle afin de ne pas déconcentrer les enfants dans leur travail. Une sortie des élèves est possible à 17h30.

Hygiène

Les parents doivent vérifier régulièrement la tête des enfants : poux et lentes sont des fléaux qu’il faut absolument endiguer. De même, pour éviter toute prolifération, les parents sont tenus d’informer l’enseignant de la présence de poux ou lentes. Tout enfant porteur de poux ou de lentes doit être impérativement traité.

Les enfants ne sont acceptés à l’école maternelle que s’ils sont propres. Chaque enfant doit avoir un sac avec un change complet marqué à son nom.

En cas d’accidents, les vêtements souillés  seront remis à la famille et un change propre complet devra être apporté dès le lendemain matin à l’école.

De même, le linge prêté aux enfants par l’école doit être rapporté, lavé et séché, dans les plus brefs délais. Si l’enseignant est dans l’impossibilité de changer un enfant par manque de vêtement, l’école contactera les  parents pour leur demander d’apporter un change propre ou de récupérer l’enfant.

Santé

Les enfants accueillis à l’école doivent être en bonne santé. Un enfant amené manifestement malade ou fiévreux à l’école sera systématiquement renvoyé à la maison. Toute maladie contagieuse (varicelle, rougeole…) doit être immédiatement signalée à l’école. L’enfant ne pourra être accepté dans sa classe qu’après le temps réglementaire d’éviction et un certificat médical de non contagion sera demandé à la famille.

Les médicaments peuvent être administrés par le personnel de l’école avec une ordonnance et une autorisation écrite. Les enfants ne doivent jamais avoir de médicaments dans leurs affaires (cartable ou poches). Si, exceptionnellement, un médicament devait transiter par l’école (pour transmettre à une nourrice par exemple),

il ne doit en aucun cas rester à la portée des enfants. Il doit être remis en main propre à l’enseignant ou l’ASEM.

Dans le cas de maladies chroniques (asthme, diabète…), un Projet d’Accueil Individualisé(PAI) devra être rédigé. Les médicaments seront administrés par la personne responsable.

Tenue vestimentaire

La tenue vestimentaire doit rester correcte et adaptée au milieu scolaire. Tous les vêtements que l’enfant peut être amené à enlever à l’école au cours de la journée doivent être marqués à son nom et prénom. Les vêtements doivent être adaptés à la météo du jour. La tenue de sport (jogging, survêtement…) n’est pas une tenue adaptée au milieu scolaire.

Pour des raisons de sécurité, claquettes, sabots et toutes chaussures à talons sont interdits. Les enfants doivent être correctement chaussés.

Les vêtements non marqués perdus ou oubliés par les enfants sont regroupés dans une malle, et, s’ils ne sont pas récupérés par leur propriétaire, seront donnés en fin d’année à une association caritative.

En cas de dégradations volontaire ou involontaire des vêtements par autrui, l’assurance responsabilité civile des parents peut être sollicitée.

Concernant les appareillages médicaux (lunettes, appareils dentaires…) l’école déclare automatiquement les dégradations à l’assurance souscrite pour les enfants).

Protocole d’urgence : tout membre de la communauté éducative témoin d’un accident peut être amené, selon la gravité estimée de la situation, à appeler le SAMU (15) avant même de prévenir la famille.

La sortie des élèves s’effectue sous la surveillance de leur enseignant. Cette surveillance s’exerce dans la limite de l’enceinte de l’école et jusqu’à la fin des heures de cours.

A la sortie, l’élève est remis aux parents exerçant l’autorité parentale ou à toute personne qui aura été nommément désignée par écrit. La présentation d’une pièce d’identité peut être exigée. L’enfant ne sera pas remis à une personne inconnue.

Aucun enfant ne peut être laissé seul à l’extérieur ou à l’intérieur de l’école.

Aucun enfant de l’école maternelle ne sera autorisé à sortir seul.

Les sorties scolaires à caractère pédagogique se font sous la responsabilité de l’enseignant dans le respect des conditions légales.

Les familles seront tenues responsables de tout incident ou accident causé par un objet provenant de la maison. L’introduction de tout objet dangereux dans l’enceinte de l’établissement sera systématiquement et sévèrement sanctionnée.

Le plan Vigipirate interdit l’accès à l’établissement à toute personne extérieure.

En conséquence, les personnes non accompagnées par un membre de l’équipe éducative ne sont pas autorisées à pénétrer dans l’école. Seul l’accès au pôle administratif est autorisé et, pour des raisons pratiques, une tolérance est accordée aux parents des élèves de maternelle et aux parents venant déposer ou chercher leurs enfants à la garderie ou l’étude. Une fois leurs enfants récupérés, ceux-ci sont priés de sortir de l’enceinte de l’établissement.

A chaque récréation au moins deux adultes assurent la surveillance. Les élèves peuvent les solliciter à tout moment pour régler tous les problèmes et accidents dont ils sont victimes ou témoins. Pendant la récréation sont interdits les jeux violents ou dangereux.

Les enfants sont autorisés à apporter des jeux et jouets de la maison après en avoir demandé l’autorisation à leur enseignant. L’école ne pourra être tenue responsable en cas de perte, de casse ou de vol.

Aucun échange de jouets n’est autorisé. L’enseignant est libre d’interdire tel ou tel jeu ou jouet en fonction du contexte. Les élèves doivent rester sur leur cour. Il est formellement interdit d’aller sur la cour du collège, d’entrer dans les bâtiments ou de sortir de l’enceinte de l’établissement sans en avoir eu l’autorisation.

Il est interdit de grimper sur les barrières, sur les murs, sur les bancs et les tables. Les enfants ne sont pas autorisés à rester prêt du portail principal de l’école et il est absolument interdit de parler avec les personnes circulant dans la rue.

Les toilettes ne sont pas un lieu de jeu. Les élèves doivent respecter le matériel, la propreté des lieux et ne pas gaspiller le papier toilette et l’eau. Aucun jeu d’eau n’est autorisé.

Les règles de politesse et de respect des personnes, du matériel et des locaux s’appliquent également pendant les temps de récréation. Chaque élève doit veiller à la propreté de sa cour.

A chaque récréation au moins deux adultes assurent la surveillance. Les élèves peuvent les solliciter à tout moment pour régler tous les problèmes et accidents dont ils sont victimes ou témoins. Pendant la récréation sont interdits les jeux violents ou dangereux.

Les enfants sont autorisés à apporter des jeux et jouets de la maison après en avoir demandé l’autorisation à leur enseignant. L’école ne pourra être tenue responsable en cas de perte, de casse ou de vol.

Aucun échange de jouets n’est autorisé. L’enseignant est libre d’interdire tel ou tel jeu ou jouet en fonction du contexte. Les élèves doivent rester sur leur cour. Il est formellement interdit d’aller sur la cour du collège, d’entrer dans les bâtiments ou de sortir de l’enceinte de l’établissement sans en avoir eu l’autorisation.

Il est interdit de grimper sur les barrières, sur les murs, sur les bancs et les tables. Les enfants ne sont pas autorisés à rester prêt du portail principal de l’école et il est absolument interdit de parler avec les personnes circulant dans la rue.

Les toilettes ne sont pas un lieu de jeu. Les élèves doivent respecter le matériel, la propreté des lieux et ne pas gaspiller le papier toilette et l’eau. Aucun jeu d’eau n’est autorisé.

Les règles de politesse et de respect des personnes, du matériel et des locaux s’appliquent également pendant les temps de récréation. Chaque élève doit veiller à la propreté de sa cour.

Interdits incontournables :

  • vol, violences verbales, physiques, psychologiques, racket, la dégradation des biens appartenant à autrui (biens personnels, locaux, matériel….)

En cas de faute grave, fautes répétées ou fréquentes, le chef d’établissement pourra décider d’une exclusion temporaire ou définitive.

Engagements de l’élève

L’élève s’engage à :

  • Être poli et respecter ses camarades ainsi que tous les adultes qui interviennent dans l’établissement.
  • Ne pas bousculer, ne pas être violent, ne pas insulter, ne pas être grossier, ne pas être insolent dans les gestes et dans les propos.
  • Respecter le travail des autres en étant calme et silencieux dans les classes, les couloirs et les escaliers.
  • Respecter le règlement de sa classe.
  • Donner le meilleur de lui-même dans son travail.
  • Venir à l’école avec son matériel scolaire.
  • Garder la cour et les locaux propres.
  • Manger dans le calme, éviter le gaspillage et garder la cantine propre.

En cas de non-respect constaté du présent règlement intérieur, l’élève a le droit de s’expliquer et de se justifier. Celui qui a mal agit a également le devoir de s’excuser et le droit d’être pardonné.

Cependant, une sanction adaptée et proportionnée peut être donnée par tout membre de l’équipe éducative témoin d’un manquement au règlement.

Toute sanction doit être motivée et expliquée. La sanction peut être réparatrice (travail d’intérêt général, …), punitive (travail supplémentaire, privation d’activité, …) ou sécurisante (mise à l’écart du groupe, exclusion de la classe ou de la cour, …)

Les bâtiments et le matériel sont les biens de tous ceux qui travaillent à l’école. Les dégradations ou destructions faites volontairement ou par négligence entraîneront une réparation pécuniaire.

Le conseil éducatif est une instance de recadrage et de réflexion qui permet de croiser les regards et les compétences autour d’un élève dont le comportement est inadapté aux règles de l’établissement et/ou ne répond pas à ses obligations scolaires : assiduité, retards, tenue en classe, engagement dans le travail.

En cas de fautes graves, la réunion du conseil de discipline pourra décider d’une exclusion temporaire ou définitive de l’établissement.

L’objectif n’est pas obligatoirement la mise en place d’une sanction mais peut être un plan d’accompagnement afin d’éviter le renouvellement ou la pérennisation d’actes nuisant à la scolarité de l’élève ou de ses pairs.

L’enjeu est que l’élève s’interroge sur le sens et les conséquences de sa conduite.

Il est très vivement conseillé aux parents d’assister à la réunion de rentrée ayant lieu en septembre.

Les enseignants et le chef d’établissement sont disponibles sur rendez-vous pour répondre aux questions des parents concernant les résultats scolaires et le comportement de leurs enfants. Les rencontres se font sur demande des familles, de l’enseignant ou du chef d’établissement.

Les parents doivent régulièrement vérifier les cartables.

L’établissement peut être amené à utiliser des photographies ou extraits vidéo de groupes d’enfants en situation d’activité scolaire pour un usage pédagogique en classe, ou pour publication sur le site internet et la plaquette de l’établissement. Toutefois, les parents peuvent s’opposer à l’utilisation de l’image de leur enfant. (Cf dossier d’inscription)

Les téléphones portables, baladeurs mp3, tablettes et les consoles de jeux ne sont pas autorisés. Si un enfant est surpris avec un de ces appareils, celui-ci sera confisqué et remis en main propre aux parents.

Au cas où un enfant est sanctionné pour avoir manqué au règlement intérieur, il revient aux parents de ne pas dénigrer la sanction donnée devant l’enfant. Si désaccord il y a, celui-ci doit se régler entre les parents et la personne ayant donné la sanction. En cas de désaccord persistant, la décision revient au chef d’établissement. Les querelles d’enfants restent internes à l’école. Il est strictement interdit aux parents ou aux représentants légaux de prendre directement à partie un élève ou un parent à propos d’un conflit concernant les enfants. Les enseignants et le chef d’établissement constituent un intermédiaire obligatoire.